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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DE CHAUFFAGE ET D'INCINERATION DE PLANOISE
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CELSIUS LA CHALEUR PARTAGEE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CELSIUS LA CHALEUR PARTAGEE
SOCIETE D'EXPLOITATION DE CHAUFFAGE ET D'INCINERATION DE PLANOISE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4388249
Date de dépôt :
13/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2027
CELSIUS LA CHALEUR PARTAGEE de SOCIETE D\'EXPLOITATION DE CHAUFFAGE ET D\'INCINERATION DE PLANOISE

Présentation de la marque CELSIUS LA CHALEUR PARTAGEE

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DE CHAUFFAGE ET D'INCINERATION DE PLANOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CELSIUS LA CHALEUR PARTAGEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DE CHAUFFAGE ET D'INCINERATION DE PLANOISE domicilié(e) 9 Rue Edouard BELIN - 25000 - BESANÇON - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 820 968 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ernest Gutmann-Yves Plasseraud, M. Benjamin FONTAINE domicilié(e) 3 Rue Auber - 75009 - Paris - France.

La marque CELSIUS LA CHALEUR PARTAGEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4388249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELSIUS LA CHALEUR PARTAGEE arrivera à expiration en date du 13 septembre 2027.

SOCIETE D'EXPLOITATION DE CHAUFFAGE ET D'INCINERATION DE PLANOISE a également déposé les autres marques suivantes : .CELSIUS INSPIRE PAR LA CHALEUR HUMAINE ... , VALAXION


SOCIETE D'EXPLOITATION DE CHAUFFAGE ET D'INCINERATION DE PLANOISE, Société à responsabilité limitée - 9 Rue Edouard BELIN - 25000 - BESANÇON - France - SIREN 712820968


Ernest Gutmann-Yves Plasseraud, M. Benjamin FONTAINE - 3 Rue Auber - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Construction, installation, maintenance, entretien et réparation de réseaux de chaud et de froid, d'installations de production énergétique et notamment de réseaux urbains de chauffage et de réseaux urbains de froid ; informations en matière de réparation et de maintenance d'installations de chauffage et de réfrigération ; installation, maintenance, et réparation d'appareils de ventilation ;

Distribution de fluides chauds et froids ; distribution d'énergie, notamment d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air ; distribution de chauffage urbain et de froid ; informations en matière de distribution et fourniture d'énergie ;

Production d'énergie frigorifique, calorifique, mécanique, thermique, climatique, éolienne, solaire, hydraulique, issue de la biomasse, d'énergies renouvelables ; production d'énergie géothermique ; production d'électricité et de vapeur ; purification et régénération (rafraîchissement) de l'air ; traitement et valorisation de déchets (transformation) ; traitement de l'eau ; refroidissement de l'air ; traitement de la biomasse végétale (transformation) ; location d'appareils de ventilation, de climatisation et de réfrigération.